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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I. GROUP
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brouillard de mousse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brouillard de mousse
A.I. GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4034263
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
brouillard de mousse de A.I. GROUP

Présentation de la marque brouillard de mousse

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « brouillard de mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I. GROUP domicilié(e) ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.I. GROUP, M. Christophorov Pierre domicilié(e) ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France.

La marque brouillard de mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brouillard de mousse est expirée depuis le 23 septembre 2023.

A.I. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : AiG Valve


A.I. GROUP, SAS - ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 334042991


A.I. GROUP, M. Christophorov Pierre - ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.